Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE
VERDIER Philippe

Numéro de dépôt :
1559540
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/01/1999
DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE de VERDIER Philippe

Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE

Déposée le 10 janvier 1989 par VERDIER Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VERDIER Philippe, domicilié(e) Le Château d'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France.

La marque DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE est expirée depuis le 10 janvier 1999.

VERDIER Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Les Murettes de saint Pierre , Château D'orsan , WEATHERMOTION , DOMAINE DE LA CHAPELLE SAINT PIERRE , CHATEAU CHAPELLE SAINT PIERRE , RAISINS CUEILIS À LA MAIN , Sève conseil , CLOS DE LA TRUFFERAIE , PHILIPPE VERDIER , CHATEAU CAMBIS


VERDIER Philippe - Le Château d'ORSAN, 30200 BAGNOLS SUR CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Vin, fruits et légumes

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.